Calitom est administré par deux assemblées délibérantes qui règlent par délibération l'ensemble des affaires de la collectivité : le Comité Syndical, composé de 83 délégués titulaires élus par les collectivités membres et 83 délégués suppléants et le Bureau Syndical, composé de 16 élus. Le Comité Syndical se réunit au moins 4 fois par an pour par exemple le vote du budget, les tarifications, les statuts de Calitom, les créations de postes. Pour le Bureau Syndical, une fois par mois, il se prononce sur les sujets que le Comité Syndical lui a délégués, tels que certains marchés publics, les actes de gestion du domaine, divers contrats.
Retrouvez l'ensemble des délibérations prises.
Les comptes-rendus du Comité Syndical et du Bureau Syndical de Calitom sont en libre consultation.
Bureau syndical
- Compte-rendu du 5 mai 2022
- Compte-rendu du 03 mars 2022
- Compte-rendu du 3 février 2022
Compte-rendu du 6 janvier 2022 - Compte-rendu 2 décembre 2021
Compte-rendu du 4 novembre 2021 - Compte-rendu du 7 octobre 2021
Compte-rendu du 9 septembre 2021
Compte-rendu du 1er juillet 2021 - Compte-rendu du 3 juin 2021
- Compte-rendu du 6 mai 2021
Compte-rendu du 8 avril 2021 - Compte-rendu du 4 mars 2021
- Compte-rendu du 4 février 2021
- Compte-rendu du 7 janvier 2021
Compte-rendu du 3 décembre 2020 - Compte-rendu du 5 novembre 2020
- Compte-rendu du 15 octobre 2020
- Compte-rendu du 2 juillet 2020
- Compte-rendu du 4 juin 2020
- Compte-rendu du 5 mars 2020
- Compte-rendu du 6 février 2020
- Compte-rendu du 9 janvier 2020
Comité syndical
- Compte-rendu du 15 mars 2022
- Compte-rendu du 8 février 2022
- Compte-rendu du 14 décembre 2021
- Compte-rendu du 19 octobre 2021
- Compte-rendu du 22 juin 2021
- Compte-rendu du 23 mars 2021
- Compte-rendu du 16 février 2021
- Compte-rendu du 24 novembre 2020
- Compte-rendu du 6 octobre 2020
- Compte-rendu du 23 septembre 2020
- Compte-rendu du 23 juin 2020
- Compte-rendu du 3 mars 2020
- Compte-rendu du 4 février 2020
Pour obtenir un ou des compte-rendu.s d'années précédentes, vous pouvez en faire la demande à assemblees@calitom.com